Résolutions

Liste des Résolutions en vigueur
en date de la Septième Réunion des Parties (nov. 2019)

GESTION DE L’ACCORD

Information et Communication 
1.14Adoption d’un logo pour l’Accord et modalités de son utilisationpdf
4.21Logos de l’ACCOBAMS: modalités d’utilisationpdf
Renforcer la participation de tous les organismes de l’ACCOBAMS  
1.2Etablissement du Secrétariat Permanent pour l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et la zone Atlantique adjacentepdf
1.4Etablissement de l’Unité de Coordination Sous Régionale pour la mer Méditerranée et la zone Atlantique adjacentepdf
1.5Etablissement de l’Unité de Coordination sous Régionale pour la mer Noirepdf
3.28Appui au Secrétariatpdf
4.2Approbation de l’Accord de Siège avec le Pays Hôtepdf
4.20Renforcement du statut des Partenaire de l’ACCOBAMSpdf
6.2Amendement à l’Accord de Siège avec le Pays Hôtepdf
6.4Amendements du Règlement Intérieur de Bureaupdf
7.2Structure fonctionnelle et Personnel du Secrétariat Permanent de l’ACCOBAMSpdf
7.3Procédure de recrutement du Secrétaire Exécutifpdf
7.7Comité Scientifiquepdf
7.9Partenaires de l’ACCOBAMSpdf
Renforcer les collaborations avec d’autres Organisations et acteurs clés 
2.2Renforcement des liens avec le PNUE et la CMSpdf
2.22Relation avec l’IUCNpdf
2.30Reconnaissance du rôle important des Organisations Non-Gouvernementales (ONG) dans la Conservation des cétacéspdf
3.8Renforcement de la collaboration avec la Commission Générale pour les Pêches en Méditerranéepdf
4.8Stratégie marine de l’Union européenne : descripteurs concernant la zone de l’ACCOBAMSpdf
5.8Rio +20 : perspectives pour l‘ACCOBAMSpdf
6.11Une Alliance Stratégique relative aux mesures spatiales de gestion et de conservation de l’environnement Méditerranéen entre les Secrétariats de l’ACCOBAMS, la CGPM, l’UNEP/MAP au travers du CAR/ASP, et l’UICN-Med, en collaboration avec MedPANpdf
6.12Mise en œuvre de la Directive-cadre pour le Milieu Marin de l’UE (DCSMM) et des Processus d’Approches Ecosystémiques (EcAP) pertinentspdf
7.17Cadre mondial post-2020 pour la biodiversité: mobilisation de l’ACCOBAMS
Assurer un financement adéquat, en particulier pour les activités de conservation 
1.7Création d’un fonds additionnel de conservationpdf
3.6Procédure relative à la soumission de projetspdf
7.5Stratégie de financement de l’ACCOBAMSpdf
7.6Programme de travail & Budget pour le triennat 2020-2022pdf
7.8Procédure de l’appel à propositions ACCOBAMS pour des projets financés par le fonds additionnel de conservationpdf
Mise en oeuvre et respect de l’ACCOBAMS  
1.8Etablissement d’un format standard pour les rapports nationaux triennaux des Parties à l’Accordpdf
3.7Système de rapports « on line » de l’ACCOBAMSpdf
4.6Format pour la mise en œuvre des rapports nationaux de l’Accordpdf
4.18Lignes Directrices pour l’octroi de dérogations à l’Article II, paragraphe 1, aux fins de recherches in situ non-létales dans la zone de l’Accordpdf
4.19Législation modèle pour la conservation des cétacéspdf
4.24Stratégie de l’ACCOBAMS (période 2013-2023)pdf
5.1Stratégie de l’ACCOBAMS à long terme 2014-2025pdf
5.4Procédure de suivi des obligations de l’ACCOBAMSpdf
6.8Amendements à la Procédure de Suivi des obligationspdf
6.9Format pour les rapports de mise en œuvre nationalepdf
7.4Stratégie de l’ACCOBAMSpdf
7.6Programme de travail & Budget pour le triennat 2020-2022pdf
Extension de la zone de l’ACCOBAMS  
A/4.1Amendements : extension de la zone géographique de l’ACCOBAMSpdf
6.10Acceptation des amendements de l’ACCOBAMS sur l’extension géographiquepdf
ACTIONS DE CONSERVATION
Estimation des populations de cétacés 
6.13Estimation exhaustive des populations de cétacés et leur répartition dans la zone de l’ACCOBAMSpdf
7.10Améliorer le suivi et l’évaluation de l’abondance et de la distribution des populations de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMSpdf
Structure des populations 
3.9Lignes Directrices pour l’établissement d’une Banque de Tissus dans l’aire ACCOBAMS et Code d’Ethiquepdf
6.14Etudes sur la structure des populationspdf
Surveillance de l’état de conservation des cétacés 
3.19Liste rouge de l’UICN des cétacés de la Méditerranée et de la mer Noirepdf
6.15Evaluation du statut de conservation UICN des cétacés dans la zone ACCOBAMSpdf
Interactions avec les pêches
2.12Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifspdf
2.13Filets maillants pélagiquespdf
2.21Evaluation et atténuation des impacts négatifs des interactions entre les cétacés et les activités de pêche dans la zone de l’ACCOBAMSpdf
2.25Raréfaction des proiespdf
A/3.1Amendement de l’annexe 2 de l’accord sur la conservation des cétacés de la Mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente relative à l’emploi des filets dérivantspdf
4.9Impacts des activités de pêche sur les cétacéspdf
7.11Interactions entre les activités de pêche et les cétacéspdf
Bruit d’origine anthropique 
2.16Evaluation du bruit anthropique et de son impactpdf
3.10Lignes Directrices pour aborder le problème de l’impact du bruit d’origine anthropique sur les mammifères marins dans l’aire de l’ACCOBAMSpdf
5.15Agir pour traiter l’impact du bruit d’origine anthropiquepdf
6.17Bruit d’origine anthropiquepdf
6.18Mise en œuvre d’un certificat ACCOBAMS pour des Observateurs de Mammifères Marins Hautement Qualifiéspdf
7.13Bruit d’origine anthropiquepdf
Collisions avec les navires  
7.12Collisions
pdf
Observation des cétacés 
3.23Observation commerciale des cétacés : vers un labelpdf
4.7Activités pour l’observation des cétacés à des fins commerciales dans la zone de l’ACCOBAMSpdf
6.20Activités commerciales d’observation de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMSpdf
7.16Activités commerciales d’observation de cétacés pdf
Changement climatique
4.14Changement climatiquepdf
Plans de Conservation des espèces
1.12Conservation du Tursiops truncatus : Grand dauphin de la mer Noirepdf
3.11Plan de Conservation pour les cétacés de la mer Noirepdf
4.13Conservation du dauphin commun à bec court de Méditerranéepdf
5.12Agir pour la mise en œuvre d’un plan de conservation des rorquals communs en Méditerranéepdf
5.13Conservation des baleines à bec de Cuvier en Méditerranéepdf
6.21Plans de gestion de conservation des espècespdf
Problématiques liées à la captivité 
3.13Programmes basés sur l’interaction avec les dauphinspdf
3.20Lignes Directrices sur la libération des cétacés dans leur milieu naturelpdf
5.14Prélèvements délibérés de Grands dauphins vivants de mer Noire (Tursiops truncatus)pdf
Sensibilisation du public 
2.23Programmes et stratégie d’éducationpdf
Réseaux d’échouage fonctionnels et réponses aux situations d’urgence
1.10Coopération entre les réseaux nationaux d’échouages de cétacés et création d’une base de donnéespdf
2.10Facilitation des échanges d’échantillons de tissuspdf
3.25Échouages de cétacés vivantspdf
4.16Lignes Directrices pour réponse coordonnée en cas d’échouages de cétacéspdf
6.22Échouages vivants de cétacéspdf
7.14Meilleures pratiques en matière de surveillance et de gestion d’échouages de cétacés
pdf
Déchets marins
7.15Évaluation des impacts des déchets marins sur les cétacéspdf
Capacité à utiliser les méthodes de photo identification pour les cétacés
2.28Sur la promotion des activités de photo-identificationpdf
Renforcement des capacités concernant d’autres problématiques de conservation 
2.11Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifspdf
6.23Renforcement des capacitéspdf
Aires protégées pour les cétacés  
3.22Aires marines protégées pour les cétacéspdf
4.15Aires Marines Protégées importantes pour la conservation des cétacéspdf
6.24Nouvelles aires de conservation pour les habitats de cétacéspdf