Résolutions

Liste des Résolutions en vigueur
en date de la Septième Réunion des Parties (nov. 2019)

GESTION DE L’ACCORD

Information et Communication 
1.14Adoption d’un logo pour l’Accord et modalités de son utilisation 
4.21Logos de l’ACCOBAMS: modalités d’utilisation 
Renforcer la participation de tous les organismes de l’ACCOBAMS  
1.2Etablissement du Secrétariat Permanent pour l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et la zone Atlantique adjacente 
1.4Etablissement de l’Unité de Coordination Sous Régionale pour la mer Méditerranée et la zone Atlantique adjacente 
1.5Etablissement de l’Unité de Coordination sous Régionale pour la mer Noire 
3.28Appui au Secrétariat 
4.2Approbation de l’Accord de Siège avec le Pays Hôte 
4.20Renforcement du statut des Partenaire de l’ACCOBAMS 
6.2Amendement à l’Accord de Siège avec le Pays Hôte 
6.4Amendements du Règlement Intérieur de Bureau 
7.2Structure fonctionnelle et Personnel du Secrétariat Permanent de l’ACCOBAMS 
7.3Procédure de recrutement du Secrétaire Exécutif 
7.7Comité Scientifique 
7.9Partenaires de l’ACCOBAMS 
Renforcer les collaborations avec d’autres Organisations et acteurs clés 
2.2Renforcement des liens avec le PNUE et la CMS 
2.22Relation avec l’IUCN 
2.30Reconnaissance du rôle important des Organisations Non-Gouvernementales (ONG) dans la Conservation des cétacés 
3.8Renforcement de la collaboration avec la Commission Générale pour les Pêches en Méditerranée 
4.8Stratégie marine de l’Union européenne : descripteurs concernant la zone de l’ACCOBAMS 
5.8Rio +20 : perspectives pour l‘ACCOBAMS 
6.11Une Alliance Stratégique relative aux mesures spatiales de gestion et de conservation de l’environnement Méditerranéen entre les Secrétariats de l’ACCOBAMS, la CGPM, l’UNEP/MAP au travers du CAR/ASP, et l’UICN-Med, en collaboration avec MedPAN 
6.12Mise en œuvre de la Directive-cadre pour le Milieu Marin de l’UE (DCSMM) et des Processus d’Approches Ecosystémiques (EcAP) pertinents 
7.17Cadre mondial post-2020 pour la biodiversité: mobilisation de l’ACCOBAMS 
Assurer un financement adéquat, en particulier pour les activités de conservation 
1.7Création d’un fonds additionnel de conservation 
3.6Procédure relative à la soumission de projets 
7.5Stratégie de financement de l’ACCOBAMS 
7.6Programme de travail & Budget pour le triennat 2020-2022 
7.8Procédure de l’appel à propositions ACCOBAMS pour des projets financés par le fonds additionnel de conservation 
Mise en oeuvre et respect de l’ACCOBAMS  
1.8Etablissement d’un format standard pour les rapports nationaux triennaux des Parties à l’Accord 
3.7Système de rapports « on line » de l’ACCOBAMS 
4.6Format pour la mise en œuvre des rapports nationaux de l’Accord 
4.18Lignes Directrices pour l’octroi de dérogations à l’Article II, paragraphe 1, aux fins de recherches in situ non-létales dans la zone de l’Accord 
4.19Législation modèle pour la conservation des cétacés 
4.24Stratégie de l’ACCOBAMS (période 2013-2023) 
5.1Stratégie de l’ACCOBAMS à long terme 2014-2025 
5.4Procédure de suivi des obligations de l’ACCOBAMS 
6.8Amendements à la Procédure de Suivi des obligations 
6.9Format pour les rapports de mise en œuvre nationale 
7.4Stratégie de l’ACCOBAMS 
7.6Programme de travail & Budget pour le triennat 2020-2022 
Extension de la zone de l’ACCOBAMS  
A/4.1Amendements : extension de la zone géographique de l’ACCOBAMS 
6.10Acceptation des amendements de l’ACCOBAMS sur l’extension géographique 
ACTIONS DE CONSERVATION
Estimation des populations de cétacés 
6.13Estimation exhaustive des populations de cétacés et leur répartition dans la zone de l’ACCOBAMS 
7.10Améliorer le suivi et l’évaluation de l’abondance et de la distribution des populations de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS 
Structure des populations 
3.9Lignes Directrices pour l’établissement d’une Banque de Tissus dans l’aire ACCOBAMS et Code d’Ethique 
6.14Etudes sur la structure des populations 
Surveillance de l’état de conservation des cétacés 
3.19Liste rouge de l’UICN des cétacés de la Méditerranée et de la mer Noire 
6.15Evaluation du statut de conservation UICN des cétacés dans la zone ACCOBAMS 
Interactions avec les pêches
2.12Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs 
2.13Filets maillants pélagiques 
2.21Evaluation et atténuation des impacts négatifs des interactions entre les cétacés et les activités de pêche dans la zone de l’ACCOBAMS 
2.25Raréfaction des proies 
A/3.1Amendement de l’annexe 2 de l’accord sur la conservation des cétacés de la Mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente relative à l’emploi des filets dérivants 
4.9Impacts des activités de pêche sur les cétacés 
7.11Interactions entre les activités de pêche et les cétacés 
Bruit d’origine anthropique 
2.16Evaluation du bruit anthropique et de son impact 
3.10Lignes Directrices pour aborder le problème de l’impact du bruit d’origine anthropique sur les mammifères marins dans l’aire de l’ACCOBAMS 
5.15Agir pour traiter l’impact du bruit d’origine anthropique 
6.17Bruit d’origine anthropique 
6.18Mise en œuvre d’un certificat ACCOBAMS pour des Observateurs de Mammifères Marins Hautement Qualifiés 
7.13Bruit d’origine anthropique 
Collisions avec les navires  
7.12Collisions
 
Observation des cétacés 
3.23Observation commerciale des cétacés : vers un label 
4.7Activités pour l’observation des cétacés à des fins commerciales dans la zone de l’ACCOBAMS 
6.20Activités commerciales d’observation de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS 
7.16Activités commerciales d’observation de cétacés  
Changement climatique
4.14Changement climatique 
Plans de Conservation des espèces
1.12Conservation du Tursiops truncatus : Grand dauphin de la mer Noire 
3.11Plan de Conservation pour les cétacés de la mer Noire 
4.13Conservation du dauphin commun à bec court de Méditerranée 
5.12Agir pour la mise en œuvre d’un plan de conservation des rorquals communs en Méditerranée 
5.13Conservation des baleines à bec de Cuvier en Méditerranée 
6.21Plans de gestion de conservation des espèces 
Problématiques liées à la captivité 
3.13Programmes basés sur l’interaction avec les dauphins 
3.20Lignes Directrices sur la libération des cétacés dans leur milieu naturel 
5.14Prélèvements délibérés de Grands dauphins vivants de mer Noire (Tursiops truncatus) 
Sensibilisation du public 
2.23Programmes et stratégie d’éducation 
Réseaux d’échouage fonctionnels et réponses aux situations d’urgence
1.10Coopération entre les réseaux nationaux d’échouages de cétacés et création d’une base de données 
2.10Facilitation des échanges d’échantillons de tissus 
3.25Échouages de cétacés vivants 
4.16Lignes Directrices pour réponse coordonnée en cas d’échouages de cétacés 
6.22Échouages vivants de cétacés 
7.14Meilleures pratiques en matière de surveillance et de gestion d’échouages de cétacés
 
Déchets marins
7.15Évaluation des impacts des déchets marins sur les cétacés 
Capacité à utiliser les méthodes de photo identification pour les cétacés
2.28Sur la promotion des activités de photo-identification 
Renforcement des capacités concernant d’autres problématiques de conservation 
2.11Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs 
6.23Renforcement des capacités 
Aires protégées pour les cétacés  
3.22Aires marines protégées pour les cétacés 
4.15Aires Marines Protégées importantes pour la conservation des cétacés 
6.24Nouvelles aires de conservation pour les habitats de cétacés