Résolutions

Liste des Résolutions en vigueur de l’ACCOBAMS
selon la nouvelle Stratégie de l’ACCOBAMS

 

Section 1: Efficacité de l’Accord (EA)

TA1- En ce qui concerne l’Accord et sa gestion
1.1 – Améliorer le niveau de mise en œuvre et de conformité à l’Accord ACCOBAMS, ses amendements et ses Résolutions, grâce à la participation de toutes les parties prenantes concernées
1.2Etablissement du Secrétariat Permanent pour l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et la zone Atlantique adjacente 
1.4Etablissement de l’Unité de Coordination Sous Régionale pour la mer Méditerranée et la zone Atlantique adjacente 
1.5Etablissement de l’Unité de Coordination sous Régionale pour la mer Noire 
3.28Appui au Secrétariat 
A/4.1Amendements : extension de la zone géographique de l’ACCOBAMS 
4.2Approbation de l’Accord de Siège avec le Pays Hôte 
4.24Stratégie de l’ACCOBAMS (période 2013-2023) 
5.1Stratégie de l’ACCOBAMS à long terme 2014-2025 
6.2Amendement à l’Accord de Siège avec le Pays Hôte 
6.4Amendements du Règlement Intérieur de Bureau 
6.10Acceptation des amendements de l’ACCOBAMS sur l’extension géographique 
7.2Structure fonctionnelle et Personnel du Secrétariat Permanent de l’ACCOBAMS 
7.3Procédure de recrutement du Secrétaire Exécutif 
7.4Stratégie de l’ACCOBAMS 
7.6Programme de travail & Budget pour le triennat 2020-2022 
7.7Comité Scientifique 
7.18Hommage aux Organisateurs 
7.19Date et Lieu de la Huitième Session de la Réunion des Parties 
1.2 – Aider les autres instruments ou organisations qui traitent des questions plus spécifiques (pêche, navigation, tourisme) ou plus générales (comme la pollution, le changement climatique) avec un impact sur la conservation des cétacés ou de leurs habitats 
2.2Renforcement des liens avec le PNUE et la CMS 
2.22Relation avec l’IUCN 
2.30Reconnaissance du rôle important des Organisations Non-Gouvernementales (ONG) dans la Conservation des cétacés 
3.8Renforcement de la collaboration avec la Commission Générale pour les Pêches en Méditerranée 
4.8Stratégie marine de l’Union européenne : descripteurs concernant la zone de l’ACCOBAMS 
5.8Rio +20 : perspectives pour l‘ACCOBAMS 
6.11Une Alliance Stratégique relative aux mesures spatiales de gestion et de conservation de l’environnement Méditerranéen entre les Secrétariats de l’ACCOBAMS, la CGPM, l’UNEP/MAP au travers du CAR/ASP, et l’UICN-Med, en collaboration avec MedPAN 
6.12Mise en œuvre de la Directive-cadre pour le Milieu Marin de l’UE (DCSMM) et des Processus d’Approches Ecosystémiques (EcAP) pertinents 
7.9Partenaires de l’ACCOBAMS 
7.17Cadre mondial post-2020 pour la biodiversité: mobilisation de l’ACCOBAMS 
1.3 – Surveiller les progrès réalisés dans tous les secteurs d’activité de l’Accord et proposer les ajustements nécessaires 
1.8Etablissement d’un format standard pour les rapports nationaux triennaux des Parties à l’Accord 
3.7Système de rapports « on line » de l’ACCOBAMS 
5.4Procédure de suivi des obligations de l’ACCOBAMS 
6.8Amendements à la Procédure de Suivi des obligations 
6.9Format pour les rapports de mise en œuvre nationale 
TA2 – En ce qui concerne le financement
2.1 – Élaborer, mettre en œuvre et revoir quand c’est nécessaire une stratégie de financement, pour la gestion de l’Accord, pour améliorer la communication et la sensibilisation, pour améliorer les connaissances, pour développer des activités de conservation et pour améliorer les capacités locales, nationales et régionales
1.7Création d’un fonds additionnel de conservation 
3.6Procédure relative à la soumission de projets 
7.5Stratégie de financement de l’ACCOBAMS 
7.8Procédure de l’appel à propositions ACCOBAMS pour des projets financés par le fonds additionnel de conservation 
TA3 – En ce qui concerne le renforcement des capacités pour la conservation des cétacés
3.1 – Élaborer, mettre en œuvre et suivre un plan de renforcement des capacités
2.11Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs 
3.9Lignes Directrices pour l’établissement d’une Banque de Tissus dans l’aire ACCOBAMS et Code d’Ethique 
4.19Législation modèle pour la conservation des cétacés 
6.23Renforcement des capacités 
TA4 – En ce qui concerne la communication et la sensibilisation
4.1- Élaborer, mettre en œuvre et suivre un plan commun de communication, d’information et de sensibilisation
1.14Adoption d’un logo pour l’Accord et modalités de son utilisation 
2.23Programmes et stratégie d’éducation 
4.21Logos de l’ACCOBAMS: modalités d’utilisation 
Section 2: Mesures de Conservation (CA)
TA5 – En ce qui concerne l’amélioration des connaissances pour la conservation
5.1- Centraliser, organiser et diffuser les connaissances existantes sur les cétacés, leurs habitats, les pressions et les impacts, les institutions nationales, les législations et les capacités
3.19Liste rouge de l’UICN des cétacés de la Méditerranée et de la mer Noire 
4.18Lignes Directrices pour l’octroi de dérogations à l’Article II, paragraphe 1, aux fins de recherches in situ non-létales dans la zone de l’Accord 
6.13Estimation exhaustive des populations de cétacés et leur répartition dans la zone de l’ACCOBAMS 
6.15Evaluation du statut de conservation UICN des cétacés dans la zone ACCOBAMS 
5.2 – Identifier les lacunes dans les connaissances et proposer des actions ou des programmes pour améliorer les connaissances sur les cétacés 
2.28Sur la promotion des activités de photo-identification 
6.14Etudes sur la structure des populations 
7.10Améliorer le suivi et l’évaluation de l’abondance et de la distribution des populations de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS 
TA6 – En ce qui concerne le développement d’activités de conservation et de mesures de gestion
6.1 – Identifier les pressions exercées sur les cétacés et proposer des mesures pour réduire les impacts sur les espèces ou leurs habitats
6.1.1 Interactions avec les pêches
2.12Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs 
2.13Filets maillants pélagiques 
2.21Evaluation et atténuation des impacts négatifs des interactions entre les cétacés et les activités de pêche dans la zone de l’ACCOBAMS 
2.25Raréfaction des proies 
A/3.1Amendement de l’annexe 2 de l’accord sur la conservation des cétacés de la Mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente relative à l’emploi des filets dérivants 
4.9Impacts des activités de pêche sur les cétacés 
7.11Interactions entre les activités de pêche et les cétacés 
6.1.2 Bruit d’origine anthropique 
2.16Evaluation du bruit anthropique et de son impact 
3.10Lignes Directrices pour aborder le problème de l’impact du bruit d’origine anthropique sur les mammifères marins dans l’aire de l’ACCOBAMS 
5.15Agir pour traiter l’impact du bruit d’origine anthropique 
6.17Bruit d’origine anthropique 
6.18Mise en œuvre d’un certificat ACCOBAMS pour des Observateurs de Mammifères Marins Hautement Qualifiés 
7.13Bruit d’origine anthropique 
6.1.3 Collisions avec les navires  
7.12Collisions
 
6.1.4 Observation des cétacés 
3.23Observation commerciale des cétacés : vers un label 
4.7Activités pour l’observation des cétacés à des fins commerciales dans la zone de l’ACCOBAMS 
6.20Activités commerciales d’observation de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS 
7.16Activités commerciales d’observation de cétacés  
6.1.5 Changement climatique
4.14Changement climatique 
6.1.6 Captivité et remise en liberté
3.13Programmes basés sur l’interaction avec les dauphins 
3.20Lignes Directrices sur la libération des cétacés dans leur milieu naturel 
5.14Prélèvements délibérés de Grands dauphins vivants de mer Noire (Tursiops truncatus) 
6.1.7 Réseaux d’échouage fonctionnels et réponses aux situations d’urgence
1.10Coopération entre les réseaux nationaux d’échouages de cétacés et création d’une base de données 
2.10Facilitation des échanges d’échantillons de tissus 
3.25Échouages de cétacés vivants 
4.16Lignes Directrices pour réponse coordonnée en cas d’échouages de cétacés 
6.22Échouages vivants de cétacés 
7.14Meilleures pratiques en matière de surveillance et de gestion d’échouages de cétacés  
6.1.8 Déchets marins
7.15Evaluation des impacts des déchets marins sur les cétacés 
6.2 – Identifier les habitats critiques pour les cétacés et en se basant sur les pressions existantes, proposer des changements dans la législation nationale (environnement, pêches, transport maritime, etc.) et soutenir la mise en œuvre de mesures de conservation spatiale
6.2.1 Plans de Conservation des espèces
1.12Conservation du Tursiops truncatus : Grand dauphin de la mer Noire 
3.11Plan de Conservation pour les cétacés de la mer Noire 
4.13Conservation du dauphin commun à bec court de Méditerranée 
5.12Agir pour la mise en œuvre d’un plan de conservation des rorquals communs en Méditerranée 
5.13Conservation des baleines à bec de Cuvier en Méditerranée 
6.21Plans de gestion de conservation des espèces 
6.2.2 Aires protégées pour les cétacés  
3.22Aires marines protégées pour les cétacés 
4.15Aires Marines Protégées importantes pour la conservation des cétacés 
6.24Nouvelles aires de conservation pour les habitats de cétacés