Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS
Le Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS est composé de cinq membres élus lors des Réunions des Parties. Trois des membres sont élus par les Parties et deux des membres sont élus par des entités ayant le statut de Partenaire de l’ACCOBAMS.
Le mandat complet des Membres du Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS commence à la fin d’une Réunion des Parties et se poursuit jusqu’à la fin de la deuxième Réunion des Parties suivante.
Le Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS se réunit au moins une fois par an. Les réunions du Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS sont ouvertes aux observateurs à moins que la Partie dont le suivi est en question n’en fasse la demande.
Résolution 5.4_Procédure de suivi des obligations de l’ACCOBAMS
Résolution 6.8_Amendements à la Procédure de Suivi des obligations
Résolution 8.8_Procédure de Suivi des Obligations
Composition du Comité de Suivi des Obligations de l’ACCOBAMS depuis la MOP8 (2022)
Membres élus par les Parties à l’ACCOBAMS | |
Membre: Mr. Gaby KHALAF (Liban) | |
Membre: Mr. Bayram OZTÜRK (Türkiye) | |
Membre: Mme Imane TAI (Maroc) | |
Suppléante: Mme Sarah CHENITI (Algérie) | |
Membres élus par les Partenaires de l’ACCOBAMS | |
Membre: Mrs. Aurélie MOULINS (CIMA Research Foundation) | |
Membre: Mr. Romulus-Marian PAIU (Mare Nostrum NGO) | |
Suppléant: Mr. Dimitar POPOV (Green Balkans NGO) |