Résolutions

2023 – 2025
Recueil des Résolutions en vigueur de l’ACCOBAMS
selon la nouvelle Stratégie de l’ACCOBAMS

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Section 1: Efficacité de l’Accord (EA)
TA1- En ce qui concerne l’Accord et sa gestion
1.1 – Améliorer le niveau de mise en œuvre et de conformité à l’Accord ACCOBAMS, ses amendements et ses Résolutions, grâce à la participation de toutes les parties prenantes concernées
1.2	Etablissement du Secrétariat Permanent pour l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et la zone Atlantique adjacente
1.4	Etablissement de l’Unité de Coordination Sous Régionale pour la mer Méditerranée et la zone Atlantique adjacente
1.5	Etablissement de l’Unité de Coordination sous Régionale pour la mer Noire
3.28	Appui au Secrétariat
A/4.1	Amendements : extension de la zone géographique de l’ACCOBAMS
4.2	Approbation de l’Accord de Siège avec le Pays Hôte
4.24	Stratégie de l’ACCOBAMS (période 2013-2023)
5.1	Stratégie de l’ACCOBAMS à long terme 2014-2025
6.2	Amendement à l’Accord de Siège avec le Pays Hôte
6.4	Amendements du Règlement Intérieur de Bureau
6.10	Acceptation des amendements de l’ACCOBAMS sur l’extension géographique
7.2	Structure fonctionnelle et Personnel du Secrétariat Permanent de l’ACCOBAMS
7.3	Procédure de recrutement du Secrétaire Exécutif
7.4	Stratégie de l’ACCOBAMS
8.2	Programme de travail & Budget pour le triennat 2023-2025
8.3	Comité Scientifique
8.9	Filets maillants dérivants
8.13	Plans d’Action Nationaux
8.22	Date et Lieu de la Neuvième Session de la Réunion des Parties
8.23	Hommage aux Organisateurs
1.2 – Aider les autres instruments ou organisations qui traitent des questions plus spécifiques (pêche, navigation, tourisme) ou plus générales (comme la pollution, le changement climatique) avec un impact sur la conservation des cétacés ou de leurs habitats
2.2	Renforcement des liens avec le PNUE et la CMS
2.22	Relation avec l’IUCN
2.30	Reconnaissance du rôle important des Organisations Non-Gouvernementales (ONG) dans la Conservation des cétacés
3.8	Renforcement de la collaboration avec la Commission Générale pour les Pêches en Méditerranée
4.8	Stratégie marine de l’Union européenne : descripteurs concernant la zone de l’ACCOBAMS
5.8	Rio +20 : perspectives pour l‘ACCOBAMS
6.11	Une Alliance Stratégique relative aux mesures spatiales de gestion et de conservation de l’environnement Méditerranéen entre les Secrétariats de l’ACCOBAMS, la CGPM, l’UNEP/MAP au travers du CAR/ASP, et l’UICN-Med, en collaboration avec MedPAN
6.12	Mise en œuvre de la Directive-cadre pour le Milieu Marin de l’UE (DCSMM) et des Processus d’Approches Ecosystémiques (EcAP) pertinents
7.9	Partenaires de l’ACCOBAMS
7.17	Cadre mondial post-2020 pour la biodiversité: mobilisation de l’ACCOBAMS
1.3 – Surveiller les progrès réalisés dans tous les secteurs d’activité de l’Accord et proposer les ajustements nécessaires
1.8	Etablissement d’un format standard pour les rapports nationaux triennaux des Parties à l’Accord
3.7	Système de rapports « on line » de l’ACCOBAMS
5.4	Procédure de suivi des obligations de l’ACCOBAMS
6.8	Amendements à la Procédure de Suivi des obligations
6.9	Format pour les rapports de mise en œuvre nationale
8.8	Procédure de Suivi des Obligations
TA2 – En ce qui concerne le financement
2.1 – Élaborer, mettre en œuvre et revoir quand c’est nécessaire une stratégie de financement, pour la gestion de l’Accord, pour améliorer la communication et la sensibilisation, pour améliorer les connaissances, pour développer des activités de conservation et pour améliorer les capacités locales, nationales et régionales
1.7	Création d’un fonds additionnel de conservation
7.5	Stratégie de financement de l’ACCOBAMS
8.4	Procédure pour les projets soumis à un soutien institutionnel
8.5	Procédure de l’appel à propositions ACCOBAMS pour les projets financés par le fonds additionnel de conservation
TA3 – En ce qui concerne le renforcement des capacités pour la conservation des cétacés
3.1 – Élaborer, mettre en œuvre et suivre un plan de renforcement des capacités
2.11	Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs
3.9	Lignes Directrices pour l’établissement d’une Banque de Tissus dans l’aire ACCOBAMS et Code d’Ethique
4.19	Législation modèle pour la conservation des cétacés
6.23	Renforcement des capacités
TA4 – En ce qui concerne la communication et la sensibilisation
4.1- Élaborer, mettre en œuvre et suivre un plan commun de communication, d’information et de sensibilisation
1.14	Adoption d’un logo pour l’Accord et modalités de son utilisation
2.23	Programmes et stratégie d’éducation
4.21	Logos de l’ACCOBAMS: modalités d’utilisation
8.6	Stratégie de Communication de l’ACCOBAMS 2023-2028
8.7	NETCCOBAMS
Section 2: Mesures de Conservation (CA)
TA5 – En ce qui concerne l’amélioration des connaissances pour la conservation
5.1- Centraliser, organiser et diffuser les connaissances existantes sur les cétacés, leurs habitats, les pressions et les impacts, les institutions nationales, les législations et les capacités
4.18	Lignes Directrices pour l’octroi de dérogations à l’Article II, paragraphe 1, aux fins de recherches in situ non-létales dans la zone de l’Accord
6.13	Estimation exhaustive des populations de cétacés et leur répartition dans la zone de l’ACCOBAMS
8.12	Statut desespèces de cétacés de la zone ACCOBAMS selon la Liste Rouge de l’UICN
5.2 – Identifier les lacunes dans les connaissances et proposer des actions ou des programmes pour améliorer les connaissances sur les cétacés
2.28	Sur la promotion des activités de photo-identification
6.14	Etudes sur la structure des populations
8.10	Programme de Surveillance à Long Terme de l’ACCOBAMS
8.11	Génétique des Populations de Cétacés
TA6 – En ce qui concerne le développement d’activités de conservation et de mesures de gestion
6.1 – Identifier les pressions exercées sur les cétacés et proposer des mesures pour réduire les impacts sur les espèces ou leurs habitats
6.1.1 Interactions avec les pêches
2.12	Lignes Directrices pour l’utilisation de dispositifs acoustiques répulsifs
2.13	Filets maillants pélagiques
2.21	Evaluation et atténuation des impacts négatifs des interactions entre les cétacés et les activités de pêche dans la zone de l’ACCOBAMS
2.25	Raréfaction des proies
A/3.1	Amendement de l’annexe 2 de l’accord sur la conservation des cétacés de la Mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente relative à l’emploi des filets dérivants
4.9	Impacts des activités de pêche sur les cétacés
8.16	Interactions entre les activités de pêche et les cétacés
6.1.2 Bruit d’origine anthropique
2.16	Evaluation du bruit anthropique et de son impact
3.10	Lignes Directrices pour aborder le problème de l’impact du bruit d’origine anthropique sur les mammifères marins dans l’aire de l’ACCOBAMS
5.15	Agir pour traiter l’impact du bruit d’origine anthropique
6.17	Bruit d’origine anthropique
6.18	Mise en œuvre d’un certificat ACCOBAMS pour des Observateurs de Mammifères Marins Hautement Qualifiés
7.13	Bruit d’origine anthropique
8.17	Bruit d’origine anthropique
6.1.3 Collisions avec les navires
7.12	Collisions
8.18	Collisions
6.1.4 Observation des cétacés
3.23	Observation commerciale des cétacés : vers un label
4.7	Activités pour l’observation des cétacés à des fins commerciales dans la zone de l’ACCOBAMS
6.20	Activités commerciales d’observation de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS
8.19	Activités commerciales d’observation de cétacés dans la zone de l’ACCOBAMS
6.1.5 Changement climatique
4.14	Changement climatique
6.1.6 Captivité et remise en liberté
3.13	Programmes basés sur l’interaction avec les dauphins
3.20	Lignes Directrices sur la libération des cétacés dans leur milieu naturel
5.14	Prélèvements délibérés de Grands dauphins vivants de mer Noire (Tursiops truncatus)
6.1.7 Réseaux d’échouage fonctionnels et réponses aux situations d’urgence
1.10	Coopération entre les réseaux nationaux d’échouages de cétacés et création d’une base de données
2.10	Facilitation des échanges d’échantillons de tissus
3.25	Échouages de cétacés vivants
4.16	Lignes Directrices pour réponse coordonnée en cas d’échouages de cétacés
6.22	Échouages vivants de cétacés
7.14	Meilleures pratiques en matière de surveillance et de gestion d’échouages de cétacés
8.15	Réseaux d’échouage de cétacés
6.1.8 Déchets marins
8.20	Déchets marins et Pollution Chimique
6.2 – Identifier les habitats critiques pour les cétacés et en se basant sur les pressions existantes, proposer des changements dans la législation nationale (environnement, pêches, transport maritime, etc.) et soutenir la mise en œuvre de mesures de conservation spatiale
6.2.1 Plans de Conservation des espèces
1.12	Conservation du Tursiops truncatus : Grand dauphin de la mer Noire
3.11	Plan de Conservation pour les cétacés de la mer Noire
4.13	Conservation du dauphin commun à bec court de Méditerranée
5.12	Agir pour la mise en œuvre d’un plan de conservation des rorquals communs en Méditerranée
5.13	Conservation des baleines à bec de Cuvier en Méditerranée
6.21	Plans de gestion de conservation des espèces
8.14	Plans de gestion de Conservation
6.2.2 Aires protégées pour les cétacés
3.22	Aires marines protégées pour les cétacés
4.15	Aires Marines Protégées importantes pour la conservation des cétacés
6.24	Nouvelles aires de conservation pour les habitats de cétacés
6.2.3 Science Citoyenne
8.21	Science Citoyenne